Prise en charge de l’hospitalisation à domicile : ce qu’il faut savoir

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Publié le 19/04/2024


Lorsque les conditions du patient le permettent, l’hospitalisation à domicile (HAD) est de plus en plus plébiscitée. Cette alternative à l’hospitalisation classique présente de nombreux avantages pour le confort du patient. La qualité des soins y est souvent supérieure à l’hôpital public étant donné que les soignants sont dédiés à un seul patient à la fois.

Tout cela nécessite en revanche des aménagements du domicile et la participation des proches à la mise en place et la veille. Zoom sur l’HAD et sa prise en charge par la Sécurité sociale et la mutuelle santé.

Comment fonctionne l’hospitalisation à domicile (HAD) ?

L’HAD permet aux patients de recevoir une prise en charge médicale ou paramédicale directement sur leur lieu de résidence, sans séjour dans un hôpital ou autre établissement hospitalier. Le patient concerné reçoit l’intégralité des soins chez lui sans avoir à se déplacer.

Ce qui contribue au succès et à l’efficacité de l’HAD, c’est toute l’équipe de soignants qui travaille de manière coordonnée. Infirmières, aides-soignants, kinésithérapeutes et tous les praticiens qui suivent le dossier médical assurent la continuité des soins et des traitements. Le tout est supervisé, organisé et géré par un médecin coordinateur. Ce dernier est en contact avec le médecin traitant du patient et les spécialistes qui le suivent.

Quels traitements peuvent bénéficier de l’HAD ?

Il est possible d’être hospitalisé à domicile pour une multitude de traitements différents. Les plus courants sont :

  • Les soins palliatifs,
  • Les pansements,
  • Les grossesses à risques,
  • Certains cancers,
  • La rééducation,
  • Les soins post-chirurgie.

Comment bénéficier de l’hospitalisation à domicile ?

Une hospitalisation à domicile fait suite à une prescription médicale par le médecin traitant. Les médecins hospitaliers peuvent également être à l’origine de la prescription, notamment après une intervention chirurgicale ou une hospitalisation.

Le patient, ses proches et le médecin traitant peuvent se concerter pour trouver la structure adéquate. Différentes options sont possibles : hôpital public, clinique privée ou associations à but non lucratif proposent des services d’HAD. En France, environ 300 structures exercent des soins médicaux pour l’hospitalisation à domicile et les zones rurales ne sont pas laissées pour compte.

Une fois la structure et les modalités définies, une séance HAD test est réalisée pour vérifier que la résidence du patient est adaptée. Après remplissage d’un questionnaire et entretien avec le médecin coordinateur, la faisabilité de l’hospitalisation à domicile pourra être prononcée. Le domicile est aménagé en conséquence et les soins peuvent démarrer.

Hospitalisation à domicile : quelle prise en charge par l’Assurance Maladie ?

La Sécurité sociale prend en charge une partie des frais d’hospitalisation à domicile de tous ses assurés. Le montant des remboursements est le même que pour une hospitalisation classique. C’est-à-dire 80% du montant des actes et prestations médicales prodigués, basés sur les tarifs de convention de la Sécurité sociale. Cela n’inclut donc pas les dépassements d’honoraires qui restent à la charge du patient (ou de sa mutuelle selon la couverture).

Le ticket modérateur pour une HAD est donc de 20%. Il peut s’avérer important selon les soins reçus et les éventuels dépassements d’honoraires. Certaines prestations permettent aux patients de bénéficier de la dispense d’avance de frais. Il s’agit des :

  • Honoraires facturés par les praticiens,
  • Médicaments
  • Analyses,
  • Honoraires paramédicaux.

Dans le cas d’une Affection Longue Durée (ALD), l’intégralité des frais est prise en charge par l’Assurance Maladie.

Quelle prise en charge par la complémentaire santé ?

Avec un reste à charge pouvant parfois atteindre des sommes conséquentes, les patients hospitalisés à leur domicile ont tout intérêt à avoir souscrit à une mutuelle santé. La prise en charge par la complémentaire est la même que pour une hospitalisation en établissement de santé. C’est donc le contrat qui va dicter le montant de la couverture par l’assurance santé.

Les patients en HAD bénéficieront donc particulièrement d’un contrat haut de gamme avec des garanties multiples pour ne pas se retrouver avec une lourde facture. Il est tout de même important de noter que lors d’une hospitalisation à domicile, les frais de confort (chambre individuelle, télévision) ne sont pas engagés et que cette garantie n’est donc pas applicable.

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Écrit par Lisa Nadji
Rédactrice en chef – Experte santé Profil Linkedin

Une mutuelle hospitalisation seule est une assurance santé qui ne couvre que les frais relatifs à une hospitalisation.

Une journée d’hospitalisation coûte en moyenne 1 370 € dans un service de médecine, 1 700 € dans un service de chirurgie et plus de 3 000 € en soins intensifs.

Le forfait hospitalier représente la participation financière du patient aux frais d’hébergement et d’entretien entraînés par son hospitalisation. Il est dû pour chaque journée d’hospitalisation.

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